Conseil Municipal - Ordre du jour du 15 novembre 2017

AsterixLe prochain conseil municipal est prévu le mercredi 15 novembre 2017 à 19h00 en mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Transfert de compétence optionnelle n°7 « Réseau de prise en charge électrique au SYMIELECVAR
  2. Compte rendu annuel de la gestion de l’eau et de l’assainissement
  3. Subvention exceptionnelle à l’association « Ne touche pas à ma vie »
  4. Subvention exceptionnelle à l’association solidarité ANTILLES FRANCAISES – AMV suite au passage de l’ouragan IRMA, pour Saint-Barthélemy et Saint-Martin
  5. Personnel – Actualisation du tableau des effectifs suite à la mise en œuvre du PPCR au 01/01/2017
  6. Recouvrement de la convention Fourrière Automobile
  7. Dénomination et numérisation des voies et espaces publics de la commune – Quartier n°2
  8. Dénomination et numérisation des voies et espaces publics de la commune – Quartier n°4
  9. Budget communal – Décision modificative n°3
  10. Budget Eau et Assainissement – Décision modificative n°2
  11. Soutien au Conseil Municipal à la motion de l’AMRF sur l’adoption d’une Loi en faveur des communes et de la ruralité en date du 1er octobre 2017
  12. Rapport d’activité 2016 et plan d’actions 2017 de la SPL « ID83 »

 

Questions diverses

 

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