Conseils Municipaux

  • Conseil Municipal - Ordre du jour du 06 Septembre 2017

    Fiscalite humourOrdre du jour du prochain conseil municipal prévu le mercredi 06 septembre 2017 - 19h00 à la mairie.

    1. Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du bureau des psychologues et RASED
    2. Annulation de titres : mise en non-valeur
    3. Budget communal : Décision modificative n°2
    4. Budget eau et assainissement : Décision modificative n°1
    5. Création d’un poste d’Adjoint Technique territorial à temps complet
    6. Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 1ère classe à temps complet
    7. Indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) et complément indemnitaire lié à l’engagement professionnel (CIA) applicables au corps des adjoints administratifs de la commune
    8. Approbation du rapport du commissaire enquêteur PLU
    9. Convention de mise à disposition des services d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) avec le Maire de Rocbaron
    10. Projet Urbain Partenarial (PUP) n°03/2017 avec M. Kévin CORDIER

  • Compte rendu succinct du Conseil Municipal du mardi 27 juin 2017

    LagafCe dernier conseil municipal avant la période estivale, compte de nombreux absents en début de séance.

    L’appel est procédé.

    Mr Patrick Chaussin – Mme Jacqueline Cherpin – Mr Jean-Louis Dubois – Mme Sabrina Favry – Mr Bruno Picaudé - de la majorité, et Mme Violette Jovys de l’opposition sont absents.

    Mr Jean-Louis Dubois arrive avec un petit ¼ d’heure de retard qu’il avait signalé au préalable.

    Mr Bruno Picaudé se présente près de 3 ¼ d’heure plus tard sans pour autant montrer le moindre signe d’inquiétude.

    Une unique candidate pour tenir la fonction de secrétaire de séance, Mme Catherine Sabatier de la majorité.

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  • Conseil Municipal - Ordre du jour du 27 juin 2017

    Le prochain conseil municipal est prévu le mardi 27 juin 2017 - 19h00 à la mairie.

    270617

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  • Compte rendu succinct du Conseil Municipal du Jeudi 13 avril 2017

    Image1 2Le vote du budget est l'acte le plus important du conseil municipal puisque c'est celui par lequel il prévoit et autorise les recettes et les dépenses pour l'exercice, celui qui détermine les grandes orientations de gestion et qui concrétise les choix de politique générale de la commune pour l'année, voire à plus longue échéance.


    Il est vrai que les finances locales présentent un abord quelque peu rébarbatif pour quelqu'un de non averti. La compréhension du budget communal permet de mieux appréhender les affaires de la commune ainsi que la politique mise en oeuvre par la municipalité.

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  • Conseil Municipal - Ordre du jour du 13 avril 2017

    130417L'article L.1612-2 du CGCT dispose que la date limite de vote des budgets locaux est fixé au au 15 avril 2017.

    Dans les temps...13 avril 2017 - ORDRE DU JOUR

     

    Ordre du jour

    1. Budget communal - Compte de Gestion 2016

    2. Budget communal - Compte Administratif 2016

    3. Budget communal - Affectation de résultat 2016

    4. Vote des taux d'imposition 2017

    5. Budget primitif communal 2017

    6. Budget eau et assainissement - Compte de Gestion 2016

    7. Budget eau et assainissement - Compte Administratif 2016

    8. Budget eau et assainissement - Affectation de résultat 2016

    9. Prix de l'eau et de l'assainissement 2017

    10. Budget primitif eau et assainissement 2017

    11. Convention de servitude ENEDIS

    12. Projet urbain partenarial

    13. Décisions d’ester en justice n°01/2017 et 02/2017

  • Compte rendu succinct du Conseil Municipal du Vendredi 03 mars 2017

    Cameras pour cameras retailLa séance a débuté par l’appel des conseillers, une seule absence dans la majorité avec procuration – Mme Sabrina Favry.

    Notre premier magistrat en lançant l’appel au vote du secrétaire de séance ne propose qu’un membre de sa majorité, une élue de l’opposition (Mme Stéphanie Aillaud) se porte également volontaire et crée un léger cafouillage. Cela montre l’intérêt que porte l’opposition à être investie à part entière au sein du conseil et oblige de procéder à un réel vote. Le résultat n’est pas surprenant, le membre volontaire de la majorité est désigné – Mr Jean-Marie Roy.

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